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Brevet européen · EP3496343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496343
- Numéro de demande
- EP18209258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 12 juin 2019
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/55 (2013.01)H04L 51/212 (2022.01)G06Q 10/107 (2023.01)
- Priorité
- US 201715833396 06.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
KEMP, Thomas Anthony
Chicago, IL Illinois 60606, US
DEPAOLIS, Metin Carlo
Chicago, IL Illinois 60606, US
GEMZA JR., William Robert
Chicago, IL Illinois 60606, US
WHALEN, Ryan Jerome
Chicago, IL Illinois 60606, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.