MATRIXSCHEINWERFERSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3496513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496513
Numéro de demande
EP17205673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2017
Publié
12 juin 2019
Délivré
29 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 47/105 (2020.01)
B60Q 1/14 (2006.01)
H05B 45/50 (2020.01)
H05B 45/48 (2020.01)
F21S 41/141 (2018.01)
F21S 41/153 (2018.01)
F21S 41/663 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

Habib, Irfan

Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.