ZUSAMMENSETZUNGEN MIT KAKAOBUTTER
Brevet européen · EP3496546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496546
- Numéro de demande
- EP17751978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23D 9/04 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)C11B 3/10 (2006.01)A23G 1/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 16183377 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/045942 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031569 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
B-7700 Mouscroun, BE
B-7700 Mouscroun, BE
B-7700 Mouscroun, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.