SITZSTRUKTUR MIT ANWESENHEITSSENSOR
Brevet européen · EP3496574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496574
- Numéro de demande
- EP17840403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 31/12 (2006.01)A47C 7/62 (2006.01)A47C 7/72 (2006.01)A47C 7/28 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662374155 P 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/046719 14.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031989 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 avr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Herman Miller, Inc., 855 East Main, Zeeland, MI 49464, Etats-Unis d'Amérique → MillerKnoll, Inc., 855 East Main Avenue, Zeeland, MI 49464, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
DALEY-FELL, Adam James
Caledonia, Michigan 49316, US
LILLEY, Matthew James
Grand Rapids, Michigan 49534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.