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Brevet européen · EP3496621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496621
- Numéro de demande
- EP17700660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/069070 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050804 16.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/028837 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 22 août 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- SAGA SURGICAL AB, Alnarpsgatan 81, 256 67 Helsingborg, Suède → Xaga Surgical AB, Alnarpsgatan 81, 256 67 Helsingborg, Suède
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
1 entrée antérieure
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
256 67 Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.