ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3496637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496637
- Numéro de demande
- EP17754683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- EP 16184091 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070522 11.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029374 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 15 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sota Orthopaedics Limited, Unit 5, Block 1, Northwood Court, Northwood, Santry, 9 Dublin, Irlande → X-Bolt Orthopedics Limited, Unit 5, Block 1, Northwood Court, Northwood Crescent, Northwood, Dublin 9, D09 AX54, Irlande
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
3 entrées antérieures
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 4 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 04.09.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Sutton, 13 Dublin, IE
Howth, Co. Dublin, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.