DYNAMISCHE ZAHNBOGENKARTE

Brevet européen · EP3496654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3496654
Numéro de demande
EP16788795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2016
Publié
19 juin 2019
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201662375054 P 15.08.2016
Demande PCT
PCT/IB2016/001511 30.09.2016
Publication PCT
WO2018/033762 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Trophy

4 rue Fernand Pelloutier Croissy Beaubourg, 77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Inventeur

REYNARD, Delphine

77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR

HENRY, Sebastien

77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR

CAPRON-RICHARD, Sabrina

77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR

LAGARDERE, Aude

77435 Marne la Vallée Cedex 2, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.