VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG EINER PROTHESE ODER TEILPROTHESE
Brevet européen · EP3496655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496655
- Numéro de demande
- EP17749451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/01 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)A61C 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016114825 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070001 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029163 15.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.