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Brevet européen · EP3496658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496658
- Numéro de demande
- EP17840370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)H02K 37/12 (2006.01)A61B 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201662374046 P 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/046601 11.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031936 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 20 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Hakim, Carlos A.
Coconut Grove, FL 33133, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.