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Brevet européen · EP3496773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496773
- Numéro de demande
- EP17791283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61L 27/34 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)A61L 29/08 (2006.01)A61L 29/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 16001766 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000970 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/028831 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
MCBURNEY, Denzell
Co. Westmeath, IE
KELLY, Ronald John
Co. Galway, IE
TIERNEY, Morgan
Co. Offaly, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.