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Brevet européen · EP3496831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496831
- Numéro de demande
- EP17752441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/24 (2014.01)
- Priorité
- US 201662373456 P 11.08.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052312 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029450 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
IRONMONGER, Duncan
Suwanee, Georgia 30024, US
JEFFREY, Carl Steven
Cheltenham Gloucestershire GL52 2EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.