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Brevet européen · EP3496882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3496882
- Numéro de demande
- EP17840142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B22D 11/10 (2006.01)B22D 11/103 (2006.01)B22D 41/00 (2006.01)B22D 41/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662372073 P 08.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/045908 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031549 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 2 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Vesuvius USA Corporation, 1209 Orange Street, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique → Vesuvius USA Corporation, 1404 Newton Drive, Champaign, IL 61824, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Strongsville Ohio 44136, US
Pittsburgh Pennsylvania 15222, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.