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Brevet européen · EP3497017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497017
- Numéro de demande
- EP17754927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 27/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201662371895 P 08.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/045906 08.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031548 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
WHITEFORD, Gerald, P.
Waterford PA 16441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.