ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3497026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497026
- Numéro de demande
- EP17751627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613920 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067947 14.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/028940 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
MEZERETTE, Jerome
69450 Saint Cyr au Mont d'Or, FR
GRINO, Felip
08203 Sabadell, ES
BENOIT-GONIN, Claude
69460 Odenas, FR
GONZALES, Antonio
08027 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.