STEUERSTAND FÜR EINEN KRAN, BAGGER UND DERGLEICHEN
Brevet européen · EP3497048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497048
- Numéro de demande
- EP17771336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B66C 13/54 (2006.01)G06F 3/038 (2013.01)G02B 27/01 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)B66C 15/06 (2006.01)B66C 13/40 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016011354 20.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001104 19.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/054530 29.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 13 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.04.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
88433 Assmannshardt, DE
88299 Leutkirch, DE
88339 Bad Waldsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.