POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3497152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3497152
Numéro de demande
EP17736972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08J 3/28 (2006.01)
C08L 23/12 (2006.01)
C08K 5/1545 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 16183813 11.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067684 13.07.2017
Publication PCT
WO2018/028922 15.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  6. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  7. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  8. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

SABIC Global Technologies B.V.

Plasticslaan 1, 4612 PX Bergen op Zoom, NL

Inventeur

DEGENHART, Peter

6160 GA Geleen, NL

FAHIMI, Zahra

6160 GA Geleen, NL

VAN MIERLOO, Sarah

6160 GA GELEEN, NL

ES, VAN, Martin, Antonius

6160 GA Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.