DICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3497263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497263
- Numéro de demande
- EP17755024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C23C 22/83 (2006.01)C23C 22/34 (2006.01)C23C 22/56 (2006.01)C23C 22/66 (2006.01)C23C 22/12 (2006.01)C23C 22/13 (2006.01)C23C 22/78 (2006.01)C23C 22/73 (2006.01)C01B 25/37 (2006.01)
- Priorité
- US 201662374188 P 12.08.2016US 201662374199 P 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/046730 14.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031992 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
MORRIS, Eric L.
Murrieta, California 92563, US
POST, Gordon L.
Pittsburgh, Pennsylvania 15243, US
MAYO, Michael A.
Pittsburgh, Pennsylvania 15239, US
OKERBERG, Brian C.
Gibsonia, Pennsylvania 15044, US
LIM, Mary Lyn Chong
Allison Park, Pennsylvania 15101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.