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Brevet européen · EP3497329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3497329
Numéro de demande
EP17748765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 16183665 11.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/069783 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/029099 15.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  2. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

WEBER, Felix

70176 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.