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Brevet européen · EP3497356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497356
- Numéro de demande
- EP17754953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 39/06 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201615231945 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/046171 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/031699 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
BALAN, Mircea
Moore, Oklahoma 73160, US
MANSON, Ronald J.
Spring, Texas 77379, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.