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Brevet européen · EP3497360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497360
- Numéro de demande
- EP16913579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2016
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)G12B 9/00 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 13/00 (2006.01)F16M 11/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2016/000545 15.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/034581 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
YANCHELIK, Pavel Stanislavovich
Pavlovsky Posad Moskovskaya oblast 142500, RU
AGAFONOV, Alexandr Anatolyevich
Zhukovsky Moskovskaya oblast 140188, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.