ENERGIEGEWINNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3497382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3497382
Numéro de demande
EP16784999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2016
Publié
19 juin 2019
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24V 40/00 (2018.01)
Demande PCT
PCT/TR2016/050281 09.08.2016
Publication PCT
WO2018/030967 15.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Sabanci Universitesi

Sabanci Üniversitesi

Orta Mah. Universite Cad. No:27, 34956 Tuzla/Istanbul, TR

Inventeur

KOSAR, Ali

34956 Tuzla/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.