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Brevet européen · EP3497383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497383
- Numéro de demande
- EP17758267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F25B 17/08 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)F25D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 3672016 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000940 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029521 15.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 16 sept. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Kreos Capital VII (UK) Limited, 12 Throgmorton Avenue, London England EC2N 2DL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
2 entrées antérieures
- 26 juin 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- REP IP AG, Leimatt A, 6317 Oberwil bei Zug → REP IP AG, Gotthardstrasse 28, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.