OPTISCHER BILDSTABILISATOR

Brevet européen · EP3497517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3497517
Numéro de demande
EP17817903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 17/02 (2006.01)
G03B 5/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600125596 13.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057839 12.12.2017
Publication PCT
WO2018/109659 21.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Actuator Solutions GmbH

Richard-Stücklen-Straße 19, 91710 Gunzenhausen, DE

Inventeur

KÖPFER, Markus

73495 Stoedtlen-Regelsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.