TONABSTIMMUNG

Brevet européen · EP3497587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3497587
Numéro de demande
EP17758252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 16/683 (2019.01)
G10L 25/54 (2013.01)
Priorité
GB 201613960 15.08.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052219 28.07.2017
Publication PCT
WO2018/033696 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

SCHALKWIJK, Jerome

Harston Cambridgeshire CB22 7GG, GB

KELLY, Peter John

Harston Cambridgeshire CB2 5GG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.