STROMGENERATOR
Brevet européen · EP3497729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3497729
- Numéro de demande
- EP17761192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 35/22 (2006.01)H01L 35/34 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/069030 10.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069925 07.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/029139 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 7 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
ROMA, 00126, IT
20017 Rho, IT
6877 Coldrerio
73030 Diso, IT
27100 Pavia, IT
22070 Valmorea, IT
ROMA, 00125, IT
20872 Cornate D'Adda, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.