ZWEISTUFIGE MRS-KONFIGURATION
Brevet européen · EP3498000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498000
- Numéro de demande
- EP16912341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04W 72/04 (2009.01)H04W 72/12 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 24/10 (2009.01)H04W 76/27 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2016/094805 12.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/027886 15.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
02320 Espoo, FI
Beijing 100102, CN
583 36 Linkoeping, SE
02360 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.