VORRICHTUNG FÜR GEWEBEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3498179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498179
- Numéro de demande
- EP16912571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2016
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/115 (2006.01)A61B 17/3209 (2006.01)A61B 17/128 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610645003 08.08.2016CN 201610642770 08.08.2016CN 201620851420 U 08.08.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2016/112079 26.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/028118 15.02.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
CHEN, Wangdong
Jiangsu 215123, CN
SHAN, Teng
Jiangsu 215123, CN
SHU, Tuo
Jiangsu 215123, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.