VORRICHTUNG FÜR GEWEBEVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3498179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498179
Numéro de demande
EP16912571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2016
Publié
19 juin 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
A61B 17/115 (2006.01)
A61B 17/3209 (2006.01)
A61B 17/128 (2006.01)
Priorité
CN 201610645003 08.08.2016
CN 201610642770 08.08.2016
CN 201620851420 U 08.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/112079 26.12.2016
Publication PCT
WO2018/028118 15.02.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  6. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

CHEN, Wangdong

Jiangsu 215123, CN

SHAN, Teng

Jiangsu 215123, CN

SHU, Tuo

Jiangsu 215123, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.