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Brevet européen · EP3498206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498206
- Numéro de demande
- EP18191929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017129989 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
99425 Weimar, DE
Inventeur
99425 Weimar, DE
78665 Frittlingen, DE
78532 Tuttlingen, DE
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.