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Brevet européen · EP3498224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498224
Numéro de demande
EP18819251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
8 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
CN 201710977079 19.10.2017
CN 201711027566 27.10.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/099618 09.08.2018
Publication PCT
WO2019/076111 25.04.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 8 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 08.03.2022

  8. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

LI, Tao

Shanghai 201615, CN

DAI, Yufeng

Shanghai 201615, CN

PAN, Bingyue

Shanghai, CN

YANG, Huixian

Shanghai 201615, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.