GEWÖLBTE SOHLE

Brevet européen · EP3498235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498235
Numéro de demande
EP18248227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
19 juin 2019
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/05 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/04 (2006.01)
Priorité
US 201361792129 P 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 20 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

DJO, LLC

5919 Sea Otter Place, Suite 200, Carlsbad, CA 92010, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SASIDHARAN, Manikandan

Santa Clara, CA 95051, US

LOUGHNANE, Christoper P

Brookline, MA 02446, US

BATTERSON, Benjamin

Aptos, CA 95003, US

HUGGER, Derek

Goffstown, NH 03045, US

AISTON, Chris

Mount Vernon, NH 03057, US

PANECKI, Lee

Mountain View, CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.