GEL INJECTABLE D'ACIDE HYALURONIQUE
Brevet européen · EP3498262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498262
- Numéro de demande
- EP19156054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61L 2/00 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704772 02.07.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 15 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Aptissen SA, Chemin du Champ-des-Filles 36A, 18, 1228 Plan-les-Ouates → Aptissen SA, Chemin du Champ-des-Filles 36A,, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
2 entrées antérieures
- 8 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Aptissen SA, Chemin des Aulx 18, 1228 Plan-Les-Ouates → Aptissen SA, Chemin du Champ-des-Filles 36A, 18, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
74330 EPAGNY, FR
74800 LA ROCHE SUR FORON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.