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Brevet européen · EP3498323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498323
Numéro de demande
EP19154409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
19 juin 2019
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
US 201161477553 P 20.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

GANZITTI, Gabriele

20122 Milan, IT

JOHNSTON, Neal

Dallas, TX 75229, US

DENZER, Michael

Ringoes, NJ 08551, US

EWING, Kenneth R.

Fremont, CA 94536, US

KRISHNA, Suhas

Simi Valley, CA 93065, US

SWIFT, Robert

Fillmore, CA 93015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.