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Brevet européen · EP3498329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498329
Numéro de demande
EP17839148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
7 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016157870 10.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/025745 14.07.2017
Publication PCT
WO2018/030075 15.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

NIPRO CORPORATION

Nipro Corporation

3-9-3 Honjo-Nishi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Inventeur

TANIKAWA, Masahiro

Osaka-shi, Osaka 531-8510,, JP

AKIHAMA, Hidenobu

Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.