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Brevet européen · EP3498365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498365
- Numéro de demande
- EP18211834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 27/072 (2022.01)B01F 27/1123 (2022.01)B01F 27/96 (2022.01)
- Priorité
- DE 102017129836 13.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 18 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
Dr. Nienhaus, Bernd
79664 Wehr, DE
Dr. Last, Wolfgang
79539 Lörrach, DE
Stangier, Daniel
79639 Grenzach-Whylen, DE
Dr. Grebe, Thorsten
4054 Basel
Rohn, Nicole
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.