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Brevet européen · EP3498404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498404
Numéro de demande
EP17207033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23B 3/00 (2006.01)
B23Q 5/40 (2006.01)
B23Q 15/013 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 23 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

ORT, Hans

91413 Neustadt/Aisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.