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Brevet européen · EP3498419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498419
- Numéro de demande
- EP18210509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017129683 13.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Damang, Markus
72458 Albstadt, DE
Schräder, Philipp
88512 Mengen-Blochingen, DE
Schlüssel, Marcel
8303 Bassersdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.