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Brevet européen · EP3498419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498419
Numéro de demande
EP18210509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017129683 13.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

Damang, Markus

72458 Albstadt, DE

Schräder, Philipp

88512 Mengen-Blochingen, DE

Schlüssel, Marcel

8303 Bassersdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.