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Brevet européen · EP3498480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498480
Numéro de demande
EP18206619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/36 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017237111 11.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

Watanabe, Sumio

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Oguchi, Tatsuya

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Mori, Yukihiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.