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Brevet européen · EP3498543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498543
Numéro de demande
EP18207393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
4 déc. 2019
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 22/343 (2006.01)
B60R 22/347 (2006.01)
B60R 22/415 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
Priorité
US 201715832689 05.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

SINUSAS, Eric A.

Euless, TX 76040, US

DUVAL, Sebastien

Terrebonne, Québec QC J7M1Z1, CA

LOVELAND, Steve

Keller, TX Texas 76244, US

BOISVERT, Olivier Andre

Mirabel, Québec QC J7N3G7, CA

NOISEUX-BOUCHER, Guillaume

Mirabel, Québec QC J7J0H3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.