PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNE CAISSE DE VÉHICULE FERROVIAIRE

Brevet européen · EP3498564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498564
Numéro de demande
EP18212460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
13 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61D 17/04 (2006.01)
Priorité
FR 1762080 13.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  6. 25 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.11.2021

  7. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

AWTUCH, Bernard

59230 Château-L'Abbaye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.