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Brevet européen · EP3498584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498584
Numéro de demande
EP16916239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2016
Publié
19 juin 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 11/02 (2006.01)
B63B 3/34 (2006.01)
B63B 43/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/077258 15.09.2016
Publication PCT
WO2018/051457 22.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

YAMATO Kuniaki

Tokyo 108-8215, JP

YOKOTA Hirotake

Tokyo 108-8215, JP

ONZUKA Masanori

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.