FLUGZEUG
Brevet européen · EP3498592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498592
- Numéro de demande
- EP17208796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64C 1/26 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64C 3/18 (2006.01)B64C 3/24 (2006.01)B64C 3/26 (2006.01)
- Priorité
- PL 42386817 13.12.2017
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- FLARIS Spolka z ograniczona odpowiedzialnoscia, ul. Nad Stawami 2, 58-560 Jelenia Gora, Pologne → Flaris Holding Ltd., Part of 26th Floor, 26 Al Sila Tower, Abu Dhabi Global Market Square, Abu Dhabi, Al Maryah Island, Émirats arabes unis
- Mandataire
- Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chiltern Hill, Chalfont St Peter, Bucks, SL9 9FG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Mandataire
Erica Gatland RWS Translations
Bucks, SL9 9FG, GB
Inventeur
Ladzinski, Rafal
58-560 Jelenia Gora, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.