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Brevet européen · EP3498724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498724
Numéro de demande
EP17820358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
21 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/02 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
A61K 47/54 (2017.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C12N 15/113 (2010.01)
Priorité
JP 2016131054 30.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/024268 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/004004 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

MAKINO, Asana

Tokyo 100-8185, JP

SUZUKI, Yasuhiro

Tokyo 100-8185, JP

UEHARA, Keiji

Tokyo 100-8185, JP

HARUMOTO, Toshimasa

Tokyo 100-8185, JP

IWAI, Hiroto

Tokyo 100-8185, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.