COMPOSITION THERMOPLASTIQUE ÉLASTOMÉRIQUE DE PRÉ-EXPANSION COMPRENANT UN ÉLASTOMÈRE ET UN AGENT D'EXPANSION PHYSIQUE
Brevet européen · EP3498766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3498766
- Numéro de demande
- EP18211659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 23 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 9/32 (2006.01)C08L 53/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762001 12.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- MCPP Innovation LLC, 1-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8251, Japon → Mitsubishi Chemical Corporation, 1-1-1 Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo,100-8251, Japon
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 23 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.05.2022
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Inventeur
85130 TIFFAUGES, FR
85130 TIFFAUGES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.