INTERLACING-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3498898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3498898
Numéro de demande
EP18203674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D02J 1/08 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017238801 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 30 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  7. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Building 2-6-26 Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Sugiyama, Kenji

Kyoto, 612-8686, JP

Hashimoto, Kinzo

Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.