SCHRAUBE ZUR MONTAGE EINES FENSTER- ODER TÜRRAHMENS
Brevet européen · EP3499056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499056
- Numéro de demande
- EP18211971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017129543 12.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 27 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Vybiralik, Sascha
71717 Beilstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.