EXPANSIONSVENTIL
Brevet européen · EP3499150 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499150
- Numéro de demande
- EP17839188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/68 (2006.01)F25B 41/00 (2021.01)
- Priorité
- JP 2016156352 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/026432 21.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/030115 15.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMATA, Naoki
Tokyo 158-0082, JP
OKUTSU, Kinya
Tokyo 158-0082, JP
MOGI, Takashi
Tokyo 158-0082, JP
YAMASAKI, Kurato
Kariya-shi Aichi 448-8661, JP
ITO, Shigeki
Kariya-shi Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.