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Brevet européen · EP3499295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3499295
Numéro de demande
EP18200152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 17/00 (2006.01)
G02B 5/122 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 30/56 (2020.01)
Priorité
JP 2017238258 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Funai Electric Co., Ltd.

7-7-1, Nakagaito,, Daito, Osaka, 574-0013, JP

Inventeur

TANAKA, Fuminori

Daito, Osaka 574-0013, JP

ITO, Tatsuya

Daito, Osaka 574-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.