SYSTÈME OSCILLANT POUR MONTRE
Brevet européen · EP3499318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499318
- Numéro de demande
- EP19152279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2016
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/22 (2006.01)G04B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 15199927 14.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Novasort SA, Allee du Quartz 3, 2300 La chaux-de-Fonds → WCP (Watch Connaisseur Project) SA, Allée du Quartz 5,, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 13 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.