LESEVORRICHTUNG, PROGRAMM UND EINHEIT
Brevet européen · EP3499400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499400
- Numéro de demande
- EP17839102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/015 (2006.01)G02B 7/32 (2021.01)G03B 13/36 (2021.01)G06K 7/10 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)H04N 1/107 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016156369 09.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024411 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/030028 15.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI Noriyuki
Osaka-shi Osaka 532-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.