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Brevet européen · EP3499538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3499538
Numéro de demande
EP18208296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 15/24 (2006.01)
H01H 1/40 (2006.01)
F16H 59/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017238221 13.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

SHIMADA, Hiroyuki

Tokyo 143-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.